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A.S.S.I.B. PV AG 2025 p1
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE
du DOMAINE des SIRENES -Zone B
306 avenue de Circé 83380 les ISSAMBRES
ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
du 23 juillet 2025
***
PROCES VERBAL


L’Assemblée Générale Ordinaire annuelle s’est réunie le 23 juillet 2025 à 17 h 30, à « la salle Robert Manuel », sur
convocation par lettre simple ou mail, avec l’ordre du jour suivant
1. Approbation du procès-verbal de l’Assemblée Générale Ordinaire de 2024
2. Approbation du rapport d’activité de l’exercice 2024/25
3. Approbation du rapport financier de l’exercice 2024/25
4. Prévision du budget 2025/26 et fixation de la cotisation
5. Nomination éventuelle de membres du Conseil d’Administration et appel aux bonnes volontés, succession du Président
6. Rôle de l’ASSIB et droits et devoirs des colotis
7. Informations sur les procédures judiciaires entre colotis en cours (aucune) suivi de dépôt de plainte.
8. Informations sur le « pot des Voisins » du jeudi 7 aout 2025
9. Actions communes avec la FASPLI (groupement d’associations comme l’ASSIB) présentées par JM Pastré.
10. Clôtures, sangliers/ poubelles, bruits domestiques et travaux : entretien des bordures de terrain et espaces verts,
élagages, préservation des vues sur mer.
11. Questions diverses


OUVERTURE DE L’ASSEMBLEE GENERALE 2025
La feuille de présence a été émargée, dès l’entrée en séance, par tous les propriétaires présents et mention des pouvoirs
reçus y a été portée : Nombre de présents : 29
. Nombre de pouvoirs (emails autorisés) : 40 au Président et 8 à des colotis présents
. Total présents plus représentés : 77
Le quorum de 55 est donc largement atteint,
l’Assemblée, déclarée régulièrement constituée, peut valablement délibérer sur les questions mises à l’ordre du jour et le Président
ouvre la séance à 17 h 45.
Présentation du Conseil :
Président : Alain LACROIX.
Vice-présidente et Trésorière : Chantal PRENAT.
Jean-Claude TRICHOT (ancien Président et gestionnaire du site internet),
Ilda GAVINA (entretien des parties communes),
Christine BUKAL et Yves CROUVEZIER (absents excusés)
.
I. APPROBATION du PV de l’ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE d’aout 2024
Après rappel des faits marquants, aucune remarque ou opposition n’a été formulée avant ou pendant l’Assemblée Générale.
RESOLUTION N° 1
L’Assemblée Générale approuve les termes du Procès-Verbal de l’Assemblée Générale Ordinaire
D’aout 2024
RESOLUTION ADOPTEE à l’UNANIMITE


RESOLUTION N° 2
L’Assemblée Générale approuve le rapport d’activité de l’exercice 2024/2025 et donne quitus plein et définitif
au Président et au Conseil d’Administration pour leur gestion de l’exercice
RESOLUTION ADOPTEE à l’UNANIMITE
PV AG 2025p2


II. RAPPORT MORAL et COMPTE RENDU D’ACTIVITE DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Le rapport d’activité a été joint à la convocation et mis à jour puis commenté en Assemblée Générale :
Evolution des propriétaires des Sirènes B
Ventes depuis la dernière AG, sur nos 108 lots, 3 ventes ont été annoncées (5 l’année dernière : historiquement 5/an)

III. RAPPORT FINANCIER de l’EXERCICE 2024/25
Le compte rendu financier proposant un budget prévisionnel (en annexe « trésorerie) a été distribué à l’Assemblée, puis
commentés
Les dépenses de secrétariat restent faibles grâce à la généralisation des mails.
A la demande de colotis, les espaces verts dont nous avons la charge ont nécessité des élagages conséquents pour sécuriser
les escaliers, ne pas engager les câbles aériens, faciliter le passage des camions-poubelle et dégager autant que faire se peut la vue
de nos colotis
Le solde pour l’exercice est Négatif – 1.331,52€, mais la trésorerie reste au bon niveau, au-dessus de 24.000€ ce
qui permettrait, si indispensable, de soutenir une action en justice. Néanmoins, à partir de 2026/27, il est envisageable
d’augmenter la cotisation pour éviter le déficit annuel tout en maintenant nos espaces verts au niveau souhaité par nos colotis.
Chantal PRENAT, trésorière, propose de passer au vote.
RESOLUTION N° 3
L’Assemblée Générale approuve le rapport financier des comptes de l’exercice 2024/25,
et donne quitus plein et définitif au Président et à la Trésorière pour l’exécution de leur mandat de cet exercice
RESOLUTION ADOPTEE à l’UNANIMITE

IV. BUDGET PREVISIONNEL 2025/26 et FIXATION DE LA COTISATION
Sur ce même compte-rendu financier, notre trésorière Chantal PRENAT propose le budget prévisionnel.
Il tient compte de l’entretien soutenu des espaces verts : maintenir à une taille raisonnable les arbres proches des rues
pour les éloigner des nombreux câbles aériens et dégager la vue des colotis.
La Trésorière demande également à l’AG de 2025 de confirmer la cotisation 2025/26 à 60€
Le Président propose de passer au vote de ce budget positif.
RESOLUTION N° 4
1. L’Assemblée adopte le budget prévisionnel 2025/26.
2. L’Assemblée décide, compte tenu de l’état de la trésorerie de l’association, de maintenir encore une année, à 60€ par
lot le montant de la cotisation. Les cotisations devront être réglées au plus tard le 31 octobre 2025.
Des pénalités prévues dans les statuts seront appliquées en cas de retard.
RESOLUTION ADOPTEE à l’UNANIMITE

V . EVOLUTION DU CONSEIL d’ADMINISTRATION (CA)
Le Conseil d’Administration est actuellement constitué de 6 membres (8 possibles) :
Mmes ILDA GAVINA, CHANTAL PRENAT, CHRISTINE BUKAL,
Mrs ALAIN LACROIX, JEAN-CLAUDE TRICHOT et YVES CROUVEZIER.
Alain LACROIX , pour des raisons de santé souhaite laisser la présidence
le Conseil a donc besoin d’accueillir très vite, de nouveaux membres actifs.
Jack RIOU a proposé de prendre la fonction « secrétariat » pour seconder le Président
Mrs de REYDELLET, FOSTOFF et BOBICHON ont annoncé leurs candidatures pour participer au
fonctionnement de notre « Conseil ». Le Conseil les recevra donc rapidement pour voir comment les intégrer
PV AG 2025 p3

VI. ROLE DE L’ASSIB et DROITS ET DEVOIRS DES COLOTIS : rappel annuel !
Le nouveau PLU a repris les grandes lignes de « l’esprit Beaumont »
La « transparence à la vue » des clôtures entre voisins et vers la mer est imposée par le PLU.
Le cahier des charges de l’ASSIB, (consultable sur le site de notre association http://www.assib.fr,), contient les règles de
construction en vigueur dans notre Domaine, elles sont très légèrement plus contraignantes que celles du nouveau PLU : il vous
appartient de les respecter intelligemment ! Lors de l’attribution des permis de construire la Mairie ne peut pas tenir compte des
cahiers des charges de chaque association, qu’elle considère « du domaine privé », c’est donc aux Associations comme l’ASSIB ,
de se retourner contre les propriétaires qui ne respectent pas les règles de l’Association qu’ils ont pourtant nécessairement acceptées
devant Notaire, lors de l’achat de leurs maisons, comme dans la copropriété d’un immeuble !
Le Cahier des Charges de l’ASSIB (à lire en détail !) insiste notamment sur l’interdiction des commerces et d’hôtels
Attention : les « Airbnb » ou équivalents, si « plus que saisonniers », peuvent être considérés comme des hôtels déguisés !

VII. INFORMATIONS SUR LES PROCEDURES JUDICIAIRES ENTRE COLOTIS ET CONFLIS !!
Coté judiciaire : Rien à signaler cette année !
Mais des dégradations nombreuses et répétés ont été commises Av Calypso malheureusement le « coupable présumé » n’a pas été
pris sur le fait ! Soyez vigilant et n’hésitez pas à appeler la Police Municipale et à porter plainte auprès de la Gendarmerie dès que
vous êtes victimes de dégradations volontaires de vos biens !
SVP : vos arbres poussent vite, prenez en compte les demandes de vos voisins qui veulent voir la mer,
Soyez gentils de taillez les arbres qui les gênent !

VIII. POT DES VOISINS du jeudi 7 Aout 2025
Cette sympathique réunion a eu lieu à l’ombre des grands arbres, nombreux colotis avaient apporté boisons et amuses-
bouches, bonne ambiance , et prises de contacts entre récents « colotis » et plus anciens !

IX. ACTIONS COMMUNES AVEC LA FASPLI .
Jean-Marc PASTRE, Président de la FASPLI, regroupant une dizaine d’ASL, dont la nôtre, soit environ
1 000 terrains, est invité chaque année à faire un point sur ses relations avec la mairie concernant nos Domaines.
Grace à JM.Pastré les besoins des propriétaires qu’il représente sont bien pris en compte par la Mairie.
La réfection de nos routes est budgétée et sera réalisée progressivement dès que nos colotis auront terminés les gros
chantiers en cours : il serait en effet dommage de voir les routes fraichement refaites abimées par les gros engins et camions qui
travaillent pour certains d’entre nous ! Dès qu’un planning sera officialisé, l’ASSIB le diffusera.
La mise en place des bornes d’incendie avance rapidement, notre Maire, ancien pompier, y est particulièrement sensible.
Autant que l’ASSIB en ait été informé, dans notre Domaine, aucun permis de construire n’a été bloqué par l’absence d’une
bouche d’incendie à la distance minimum réglementaire.
Gros programme de la Mairie : mise en valeur du bord de mer depuis le Port , devant San Père et vers l’Est …à suivre
Tout ceci est très positif !
Merci à Jean-Marie PASTRE pour son action efficace ! et à la Mairie pour son écoute constructive !

X. REGLES MUNICIPALES DE CONSTRUCTION (PLU) RAPPEL !!
Les grandes règles de construction du PLU actuel sont proches de celles du cahier des charges ASSIB, tout gros risque de voir des
constructions disparates semble maintenant écarté ! « l’esprit Beaumont » à l’origine des « calanques des Issambres » est de retour !
RAPPEL, le terrain compris entre le bord de la route et le mur de votre terrain vous appartient ! c’est à vous de
l’entretenir et de tailler les plantes qui y poussent afin qu’elles ne débordent pas sur la route pour permettre le passage des camions.
Taillez les haies qui débordent sur les rues.
PV AG 2025 p4
Bien que pas évoqués en AG, comme les années précédentes : Rappel des points clés toujours d’actualité
 Evitez ou au moins gérer, un éventuel éboulement de vos talus !
La mairie doit entretenir les caniveaux, c’est-à-dire retirer les feuilles ou détritus venant de la route, mais il appartient à
chacun d’entre nous de dégager les caniveaux si des terres ou pierres de notre terrain tombent et créent des obstructions
Rappel : notre CdC prévoit un diamètre de 30 cm mini (40 cm recommandé par la Mairie !) pour
les buses sous l’accès entre la route et les terrains, avec des entonnoirs bétonnés amont/aval :
beaucoup sont trop petites et s’obstruent rapidement ! à surveiller et dégager si obstruées ou mieux mettre en conformité !
NE LAISSER QUE LA NUMEROTATION OFFICIELLE des rues (et vérifiez qu’elle est bien restée intacte !)
De gros efforts ont été effectués mas il reste encore quelques anciens « numéros de lots » des « réalisations A.Beaumont »,
qui peuvent être confondus avec la numérotation officielle de chaque rue imposée par la Mairie (distance en mètres depuis
le début de la rue), si bien que les livreurs s’y perdent ! Attention il ne faudrait pas qu’un problème grave arrive (ambulance
ne trouvant pas la personne à secourir par exemple),
Supprimez, ou au moins barrez, votre numéro de lot !
 Respectez la Loi pour les plantations le long des clôtures entre voisins, à partir de la clôture jusqu’à
50cm aucune plantation n’est autorisée, de 50cm à 2m les plantations sont limitées à 2 m de hauteur, au-delà de 2m de la
clôture, pas de limite de hauteur (règle 671 générale en France). Pas de plantes dont les racines pourraient envahir votre
voisin (rhizomes)
 Servitudes entre colotis pour les écoulements des eaux d’un terrain à l’autre :
Les eaux de pluie (et trop plein de piscine) doivent s’écouler vers les canalisations du bord de route, dans certains cas ces
eaux traversent le terrain d’autres colotis qui ont le devoir d’entretenir (dégager et maintenir en état) ces canalisations sur
l’ensemble de leur terrain !
Les eaux « noires » doivent être raccordées à l’égout dans des canalisations spécifiques (tout à l’égout)
Pour certains d’entre nous il a été nécessaire de traverser le terrain d’un autre coloti et l’autorisation de passage des
canalisations a été donnée « à l’amiable », ou mieux a fait l’objet d’une convention signée entre les propriétaires, mais une
telle convention n’est plus légalement valable après le décès de l’un des signataires ou de la vente de l’un des terrains !!
sauf si elle a été officialisée devant un Notaire (création d’une servitude !)
Pour que la servitude soit légalement reconnue, il est impératif de faire établir un acte notarié de servitude, lié aux terrains,
et non pas uniquement aux personnes signataires,
le coût de ces « actes » est à assumer par ceux qui en bénéficient !
 Les sangliers sont trop nombreux aux Issambres :
(pour mémoire : nous rappelons qu’il est interdit de les nourrir !)
Merci aux nombreux colotis qui ont fait monter des portails et des grillages solidement fixés au sol pour clore leurs
propriétés et ainsi réduire le « terrain de vie » des sangliers.
 Les poubelles doivent être solidement arrimées ou stockées dans des « logettes » à l’intérieur des limites de propriété.
Bien rappeler aux locataires qu’il est impératif de ne sortir que les poubelles homologuées (et non pas simplement les
sacs qu’elles contiennent !) de bien bloquer ces poubelles et de nettoyer les dégâts causés si les poubelles sont
malgré tout renversées. Le ramassage des poubelles se fait le soir, en été, les poubelles pleines ne sont ainsi exposées
aux sangliers que quelques heures le soir et non plus toute la nuit. Le dépôt des déchets verts du col du Bougnon est
définitivement fermé, vous pouvez vous procurer des poubelles spéciales qui sont vidées une fois par semaine par un
camion spécifique ….ou aller déposer vos déchets verts à Fréjus !
PVAG 2025 p5
Bruits : Dans nos vallées les bruits portent loin et se répercutent facilement.
Comportement : respectez et faites respecter vos voisins ! les chiens qui aboient quand ils sont laissés seuls, les
personnes qui parlent fort ou crient en sautant dans la piscine tard dans la nuit, perturbent le séjour de dizaines d’autres
personnes ! pensez-y et surtout donner (ou faites donner via vos agences de location) à vos locataires des consignes dans ce
sens : chacun doit se comporter en « bons pères de famille » (termes utilisés dans la loi française !)
Arrêté Municipal contre le Bruit (des Travaux) :
Toute l’année les travaux bruyants ne sont autorisés qu’à certaines heures et certains jours mais, chaque année la
municipalité vote un « arrêté bruit » interdisant tous les travaux bruyants de la 2° semaine de juillet à la 3° d’aout
incluses (article 10). Veillez à le respecter et à le faire respecter par les entreprises qui travaillent pour vous ! n’hésitez
pas à prévenir la police municipale en cas d’infraction !
Choisissez des professionnels équipés avec du matériel peu bruyant (électrique par exemple…. ) pour que les feuilles
ne soient pas « repoussées » pendant des heures avec des souffleries à moteurs à essence très bruyants !
Divers :
Rappel : Ne pas hésiter à demander aux entreprises ou personnes qui salissent nos chaussées, de nettoyer après leur passage !
Si elles mettent de la mauvaise volonté, prévenir la « brigade d’incivilité » de la Police Municipale qui les obligera à réparer leurs
dégâts. TEL 04 98 11 36 80 (24h/24)

XI. QUESTIONS DIVERSES venant de l’assemblée : ont été traitées en direct avec chaque coloti.
A 19 h, en l’absence de nouvelles questions le Président déclare la clôture de l’Assemblée Générale Ordinaire et remercie
les participants.
Conformément au règlement, le présent procès-verbal sera adressé dans les meilleurs délais à tous les propriétaires par mail
ou lettre simple.

Les Issambres, le 12 aout 2025
Président : A. LACROIX vice-présidente et trésorière : C. PRENAT


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Nous vous remercions de bien vouloir retranscrire les informations demandées (ou joindre ce coupon)
lors de votre règlement de la cotisation de 60 euros pour l’exercice 2025/26
à adresser avant le 31 octobre 2025 à l’adresse suivante :
ASSIB
306 avenue de Circé
83380 LES ISSAMBRES
Adresse aux Issambres : ……………………………………………………………….
Nom du propriétaire : ……………………………………………………………………………………
Adresse e-mail :………………………….………@……………………………………
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IBAN pour un règlement par virement
Société Générale de Saint-Aygulf
IBAN FR76 3000 3019 1600 0372 6603 442 BIC SOGEFRPP

Il aura lieu le jeudi 7 aout à partir de 18h au lieu habituel, au pied du chateau d'eau.

Chers colotis vous trouverez ci-après la convocation à l’Assemblée Générale (AG)de notre association : l’ASSIB et un modèle de « pouvoir » si vous ne pouvez pas venir à l’AG

Comme vous le savez en tant que propriétaire dans le domaine des Sirènes « B » vous êtes, « de droit » (et de « devoir » membre cette Association

L’AG est obligatoire pour toute Association légale

A.S.S.I.B.                                                       Le 11 juin 2025              
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE
du DOMAINE des SIRENES -Zone B
306 avenue de Circé
83380 LES ISSAMBRES                            CONVOCATION

 

L’Assemblée Générale Ordinaire (AGO)prévue dans les statuts de l’association aura lieu le 

Mercredi 23 Juillet 2025 à 17h30

Salle Robert Manuel, « corniche des Issambres » D559  

 Si vous craignez de ne pas pouvoir y assister, merci de nous retourner dès maintenant le pouvoir ci-joint, car si le quorum des présents ou représentés est insuffisant nous serons contraints d’organiser une nouvelle Assemblée Générale !

The General Assembly (GA), as scheduled within the statutes, will take place the Wednesday 23h of July at 5.30 PM, in the Robert Manuel  hall “Parc de la pinède” corniche des Issambres D559. If you think you won’t be able to come, please fill in the « pouvoir » and transmit it to ASSIB asap. If the quorum is not reached we would have to organize a new GA!

Après avoir signé le pouvoir, vous pouvez l’adresser au Président de l’ASSIB, cela sera considéré comme un vote favorable aux résolutions soumises, sauf mentions particulières que vous auriez indiquées sur le pouvoir. Ou bien vous pouvez attribuer votre pouvoir signé à un autre coloti (votre mandataire) venant à l’Assemblée,

Ordre du jour : de l’AGO

  1. Approbation du procès-verbal de l’Assemblée Générale Ordinaire de Aout 2024
  2. Rapport d’activité de l’exercice 2024/2025(voir document joint)
  3. Rapport financier de l’exercice 2024/2025 (sera détaillé en séance)
  4. Prévision du budget 2025/2026 et fixation de la cotisation
  5. Renouvellement du Conseil d’Administration
  6. Rôle de l’ASSIB et droits et devoirs des colotis
  7. Informations sur les procédures judicaires entre colotis en cours (néant)
  8. Invitation au « pot des voisins » du jeudi 7 aout  2025
  9. Actions communes avec la FLASPLI qui regroupe une dizaine d’Associations aux Issambres
  10. Respect des règles municipales de construction (PLU), très proches du Cahier des Charges ASSIB : hauteur, surface, distance des constructions.
  11. Préservation des vues sur mer, entretien des bordures de terrains, des espaces verts, élagage, débroussaillage, clôtures, sangliers/poubelles, bruits domestiques et travaux, restriction d’usage de l’eau, bornes d’incendie, etc…
  12. Questions diverses.

Puis : apéritif amical ! Dans l’attente de vous rencontrer, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en mes meilleurs sentiments.

Le Président :                                                               Alain LACROIX

 

 N.B. : Les documents régissant notre association, ainsi que d’autres informations sont consultables sur notre site : http://www.assib.fr

 Cher coloti ! 

 Si vous ne pouvez pas venir à l’Assemblée Générale de notre association de copropriétaires de l’ASSIB, prévue le 23 Juillet 2025
Merci de m’envoyer TRES vite le pouvoir complété et signé !

- par mail à : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ,

   en « pièce jointe » ou par un simple message

-ou par la poste : 306 av de Circé 83380 Les Issambres

- ou dans ma boite à lettres !

Bien à vous,

 

Alain LACROIX    Président de l’ASSIB

 

Dear « coloti »!

 

If you will not come to the ASSIB “General Assembly” on the 8th of August 2024, please, send me ASAP the attached « Power », completed and signed!  By Postal letter

or via an e-mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.        

 

POUVOIR

ASSIB
306 avenue de Circé
83380 LES ISSAMBRES        Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

 Assemblée Générale Ordinaire du Mercredi 23 Juillet 2025 :     

 Les pouvoirs retournés par mails seront pris en compte. En cas de contestation une confirmation par courrier pourra être demandée ultérieurement                                                           

POUVOIR :

Je soussigné (Nom en lettres majuscules) :

Propriétaire aux Issambres (adresse) :

au domaine des Sirènes zone B et donc, à ce titre, membre de l'Association Syndicale Libre du domaine des Sirènes zone B, (coloti) donne par la présente tous pouvoirs

au Président (voir NB en bas de feuille), 

ou à Mr :                                       , également « coloti », adresse aux Issambres :

Aux effets ci-après :

Me représenter à l’Assemblée Générale Ordinaire de l'Association Syndicale Libre du Domaine des Sirènes-Zone B, qui se tiendra le 23 juillet 2025.

En conséquence, assister à cette réunion, participer à toute discussion sur les sujets portés à l'ordre du jour, ainsi qu’à ceux qui pourraient être examinés par l’Assemblée, émettre tous votes et généralement faire le nécessaire.

Fait à :                                                      le :                                                        

mention manuscrite « bon pour pouvoir » et Signature + commentaires éventuels 

 

 

 

NB : Tout coloti (propriétaire d’un lot) peut déléguer son droit de vote :

-au Président : dans ce cas, sauf avis contraire clairement exprimé sur le pouvoir, cela entrainera un vote favorable à l’adoption des propositions.

         (Les pouvoirs « en blanc » seront considérés comme adressés au Président)

-ou à un propriétaire du domaine des Sirènes « B » qui ne pourra en détenir plus de trois.